Déposée le 24 mai 1993 par madame VALADE Marthe et monsieur BARBERON James
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « LES CAP HILLARES ZOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Les déposants sont madame VALADE Marthe domicilié(e) 41, rue de l'Archette, 45160 OLIVET - France et monsieur BARBERON James domicilié(e) 9, rue Porte St Jean, 45000 ORLEANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VALADE Marthe - France.
La marque LES CAP HILLARES ZOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAP HILLARES ZOE est expirée depuis le 24 mai 2003.
Mme VALADE Marthe - 41, rue de l'Archette, 45160 OLIVET - France
Mr. BARBERON James - 9, rue Porte St Jean, 45000 ORLEANS - France
Madame VALADE Marthe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël.Education; formation; divertissements; activités sportives et culturelles
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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